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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAUPHIPATE
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RAVIOLES DE JACQUEMART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAVIOLES DE JACQUEMART
DAUPHIPATE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1686534
Date de dépôt :
05/08/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2011
RAVIOLES DE JACQUEMART de DAUPHIPATE

Présentation de la marque RAVIOLES DE JACQUEMART

Déposée le 5 août 1991 par la Société Anonyme (SA) DAUPHIPATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAVIOLES DE JACQUEMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAUPHIPATE domicilié(e) Zone Industrielle, avenue des Allobroges, 26100 ROMANS (dossier no 2198095) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2198095) - France.

La marque RAVIOLES DE JACQUEMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686534.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAVIOLES DE JACQUEMART est expirée depuis le 5 août 2011.

DAUPHIPATE a également déposé les autres marques suivantes : JAVA , LES RAVIOLES DU ROYANS , JAVA'PAT , SAINT- JEAN EN- ROYANS , HAYOM , AYOM , LES RAVIOLES DE JACQUEMART , RAVIOLES DE ST-JEAN EN ROYANS , GRAIN D'OR , LA JAVA DU DAUPHINE


DAUPHIPATE Société Anonyme - Zone Industrielle, avenue des Allobroges, 26100 ROMANS (dossier no 2198095) - France - SIREN 311821268


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2198095) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2001 n°2198095 - Publication au BOPI 2001-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Inscription le 21 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°169432 - Publication au BOPI 1994-02-21

Inscription le 10 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167540 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 8 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150173 - Publication au BOPI 1992-10-08

Des ravioles